Conditions Générales de Vente

Bienvenue sur le site Les Petites Broderies d’Isa.
Nos créations étant artisanales et souvent personnalisées, nous vous invitons à lire attentivement nos conditions générales de vente.

1. Commandes

Toute commande validée est ferme et définitive.
Les personnalisations demandées ne peuvent plus être modifiées après lancement de la réalisation.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Les tarifs peuvent évoluer, mais la commande est facturée au prix affiché lors de son enregistrement.

3. Paiement

Moyens de paiement acceptés : virement bancaire, carte bancaire, chèque ou espèces (sur accord préalable).
Le règlement est exigible à réception de la facture.
En cas de retard, des pénalités légales et une indemnité forfaitaire de 40 € s’appliqueront.

4. Acompte

Pour les créations personnalisées, un acompte de 30 % peut être demandé.
La fabrication démarre uniquement après encaissement de celui-ci.

5. Livraison

Les délais sont donnés à titre indicatif et varient selon la personnalisation demandée.
Un retard de livraison ne donne pas lieu à annulation ou indemnisation.

6. Défauts et retours

Chaque création est réalisée à la main : de légères variations peuvent apparaître et font partie du charme du fait main.
En cas de défaut manifeste de fabrication, un remboursement partiel ou un remplacement pourra être proposé.
Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf erreur imputable à Les Petites Broderies d’Isa.

7. Réserve de propriété

Les créations restent la propriété de Les Petites Broderies d’Isa jusqu’au règlement complet de la facture.

8. Responsabilité

L’atelier ne peut être tenu responsable d’une mauvaise utilisation, d’un défaut d’entretien ou de l’usure naturelle des produits.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Les Petites Broderies d’Isa.